Biblio Tchad
Consolidation du Service Public de l’Eau dans les régions Sud du Tchad, ID - SEVES, Tchad, 2010
Ce rapport présente un état des lieux du service public de l'eau et de la Cellule de Conseil et d'Appui à la Gestion de l'eau (CCAG) de Moundou.
La CCAG, cellule de Conseil et d'Appui à la Gestion, présentation, cabinet Senort, 2010
Ce document décrit le cadre d'intervention de la CCAG, ses missions, ainsi que ses principales activités.
Consolidation du Service Public de l'Eau dans les régions Sud du Tchad, rapport sur l'état des lieux du SPE et de la CCAG de Moundou, B. Le Pivain, 2010
Etat des lieux du SPE, Situation des centres, 20 octobre 2010
Le schéma institutionnel du service public de l'eau, atelier national, présentation, Ministère de l'Eau, 2011
Arrêté N°2869 portant définition des Cellules de Conseil et d'Appui à la Gestion et fixant le cadre juridique de leur intervention, Ministère de l'Eau, novembre 2006
Décision N°001 portant homologation de CCAG, Ministère de l'Eau, février 2007
Décision 527 portant homologation de CCAG, Ministère de l'Eau, juin 2007
Arrêté N°028 portant définition du cadre modèle de convention particulière de transfert du pouvoir de délégation du service public de l'eau potable de l'État à une Collectivité Territoriale Décentralisée, Ministère de l'Environnement et de l'Eau, juin 2002
Arrêté N°001 portant notion de Périmètre d'Autorité pour la gestion du Service Public de l'Eau au Tchad, Ministère de l'Hydraulique villageoise et pastorale, avril 2009
Arrêté N°030 portant modalités de constitution, d'organisation et de fonctionnement des Associations d'USagers de l'Eau potable (AUEp), Ministère de l'Environnement et de l'Eau, 2002
Arrêté N°029 portant définition du Cadre modèle de contrat particulier de Délégation du Service Public de l'Eau Potable à une Association d'usagers ou un Fermier privé, Ministère de l'Environnement et de l'Eau, juin 2002
Décret N°249 d2finissant les modalités et conditions de transfert à titre provisoire, par l'État aux Collectivités Territoriales Décentralisées (CTD) des ses pouvoirs en matière de délégation du Service Public de l'Eau potable, Ministère de l'Environnement et de l'Eau
Décret N°I377 portant Organigramme du Ministère de l'Eau, Ministère de l'Eau, octobre 2009